Gerald,
j'ai aussi lu le livre de D. Robert.
Il est plein d'erreurs et de contre-vérités.
Les "sous-comptes" ne sont pas des sous-comptes mais des comptes à part entière.
Ils sont ouverts par la banque cliente de Clearstream et sont à son nom.
Il y a plusieurs raisons pour lesquelles une banque va chercher à séparer ses avoirs
ou ceux de ses clients en plusieurs comptes.
Il y a les avoirs qui sont concernés par des régimes de taxation différents.
Généralement, les avoirs des résidents américains sont séparés de ceux des "non-résident aliens"
Les taxes italiennes, par leur complexité, nécessitent de séparer ceux qui y sont soumis
de ceux qui sont exemptés (taxation sur chaque transaction).
Les banques qui hébergent des fonds de placement ont généralement un compte par groupe de gestionnaires.
Etc...
De grandes banques comme UBS, JP Morgan, ABN Amro, Bank of America ont entre 50 et 500 comptes.
Cette simplification de gestion a un prix : 2400 EUR par an et par compte au minimum
(en réalité plutôt 3000-5000 minimum pour un compte avec peu d'actifs et peu de mouvements, sinon c'est encore plus cher).
Les tarifs de Clearstream sont publics ; tu peux les consulter sur
http://www.clearstream.com/ci/dispatch/ ... 070901.pdf
En fait, il n'y a pas de privé qui demande à sa banque d'ouvrir un compte pour lui auprès d'un dépositaire international,
simplement parce que cela ne lui amène aucun avantage :
- il doit de toute façon conserver ses avoirs sur un compte de SA banque.
Le compte dépositaire ne serait qu'une réécriture sur un nouveau livre de compte.
Donc ce compte supplémentaire n'offre aucun avantage de discrétion.
- la banque de cette personne privée est tenue de faire savoir quand il n'y a qu'un seul "beneficial owner" derrière un compte
et de fournir un représentant légal de ce bénéficiaire ou un "tax registrar" dont il est connu.
- les instructions relatives au compte dépositaire ne seront acceptée que si elles proviennent de la banque cliente
(d'un des pouvoirs de signature enregistrés).
- le privé devrait supporter les coûts (au moins 2400 EUR) du compte pour profiter de services de settlement ou de custody
auxquels il a déjà accès au-travers de sa banque.
- le compte dépositaire ne rapporte pas d'intérêts (pour la partie qui est sous forme de cash).
- etc
Enfin, s'il est vrai qu'il y a eu un changement chez Clearstream en 2002
(Clearstream a été complètement rachetée par Deutsche Boerse qui en détenait déjà 50%),
celui-ci provient en fait de l'appétit de l'acquéreur qui avait déjà fait d'autres propositions par le passé
et qui a profité de l'affaiblissement de la direction de Clearstream suite au scandale de la parution du livre de D. Robert.
En réalité, les règles relatives aux comptes multiples des banques n'ont pas changé lors de ce rachat.
Voici un ancien article de presse qui donne un bon éclairage des circonstances dans lesquelles ce rachat à été effectué :
http://www.businessweek.com/magazine/co ... 735151.htm
Cette histoire est un excellent exemple de manipulation médiatique...
...du pain et des jeux...